Tarification


TARIFICATION (1)

Consultation Membre(2) Non-membre
Gratuit 5 $ /AM ou PM

ou 8 $ / jour

 

Reproduction à l’extérieur

 

Membre(2) Non-membre
coût du fourn.+ 10 $ coût du fourn. + 10 $

 

Image numérique(3) (sans traitement d’image)

Privé

Patrimonial, éducatif et OSBL

Commercial

Membre(2) Non-membre
3 $ / image 7 $ / image
6 $ / image 9 $ / image
20 $ / image 20 $ / image

 

Photocopies n&b (tous les formats) Membre(2) Non-membre
0,25 $ 0,35 $

 

Envoi par courriel(6)

 

Membre(2) Non-membre
Gratuit Gratuit

 

Transfert sur USB

 

Membre(2) Non-membre
Gratuit Gratuit

 

Recherche par le personnel

 

Membre(2) Non-membre
15 $ / h(4) 25 $ / h(4)

 

Envoi postal(6)

 

Membre(2) Non-membre
Frais postaux + 5 $(5) Frais postaux + 5 $(5)

 

(1)La tarification peut être modifiée sans préavis.

(2)Sur présentation de la carte de membre.

(3)L’image numérique comprend des documents textuels (journaux, registres, correspondance, etc.), iconographiques (photographies, dessins, peinture, affiches, etc.), cartographiques, d’architecture ou tout autre support numérisé. L’image numérique est assujettie à une licence d’utilisation. La tarification de l’image comprend entre autres les frais de la licence d’utilisation qui correspondent à 50 % du coût de l’image. Pour le traitement d’image, 10 minutes gratuites ou 40 $ de l’heure sont exigés, un seul prix membre et non-membre. Entre 10 et 20 images, une réduction de 10 % est accordée, plus de 20 images une réduction de 20 % est accordée. La numérisation par le client est permise, mais celui-ci doit tout de même débourser la totalité des frais.

Utilisation privée : à des fins de recherche personnelle, d’étude privée incluant les mémoires et thèses, arbres généalogiques (qui ne seront pas publiés sur le Web), et autres travaux scolaires (comprend les individus et les organismes).

Utilisation patrimoniale, éducative et pour les OSBL : domaines scolaires, musées, centres d’interprétation, journaux communautaires, sociétés d’histoire et autres organismes sans but lucratif.

Utilisation commerciale : publications, diffusion Web, films, productions audiovisuelles par des auteurs, maisons de production, organismes privés à but lucratif, journaux privés, les gouvernements, les organismes municipaux et paramunicipaux.

(4)Le taux horaire ne comprend pas les frais de reproduction et les frais d’envoi ou de transfert.

(5)Il s’agit des frais de postes auxquels on ajoute des frais de manutention.

(6)Dans le cas des envois par courriel ou postaux, ceux-ci vous seront envoyés trois semaines après la réception du paiement.

(Mise en vigueur 4 mai 2016)

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