Tarification
TARIFICATION 1
| Ouverture de dossier | Membre 2 | Non-membre |
|---|---|---|
| Sur place, par courriel ou par téléphone | Gratuit | 5 $ |
| Consultation | Membre 2 | Non-membre |
|---|---|---|
| Gratuit | 10 $ / jour |
| Reproduction à l’extérieur | Membre 2 | Non-membre |
|---|---|---|
| Coût des fourn. + 10 $ | Coût des fourn. + 10 $ |
| Image numérique 3 | Membre 2 | Non-membre |
|---|---|---|
| Privé | 4 $ / image | 8 $ / image |
| Patrimonial, éducatif ou OSBL | 7 $ / image | 10 $ / image |
| Commercial | 20 $ / image | 25 $ / image |
| Photocopies (tous les formats) | Membre 2 | Non-membre |
|---|---|---|
| 0,30 $ | 0,40 $ |
| Envoi par courriel 6 | Membre 2 | Non-membre |
|---|---|---|
| Gratuit | Gratuit |
| Transfert sur USB | Membre 2 | Non-membre |
|---|---|---|
| Gratuit | Gratuit |
| Recherche par le personnel | Membre 2 | Non-membre |
|---|---|---|
| Privé (généalogie) | 20 $ / h 4 | 30 $ / h 4 |
| Public (subventions) | 30 $ / h 4 | 40 $ / h 4 |
| Commercial | 40 $ / h 4 | 50 $ / h 4 |
| Urgence (moins de 2 semaines) | Tarif double | Tarif double |
| Envoi postal 6 | Membre 2 | Non-membre |
|---|---|---|
| Frais postaux + 5 $ 5 | Frais postaux + 5 $ 5 |
1. La tarification peut être modifiée sans préavis.
2. Sur présentation de la carte de membre.
3. L’image numérique comprend des documents textuels (journaux, registres, correspondance, etc.), iconographiques (photographies, dessins, peinture, affiches, etc.), cartographiques, d’architecture ou tout autre support numérisé. L’image numérique est assujettie à une licence d’utilisation. La tarification de l’image comprend entre autres les frais de la licence d’utilisation qui correspondent à 50 % du coût de l’image. Pour le traitement d’image, 10 minutes gratuites ou 40 $ de l’heure sont exigés, un seul prix membre et non-membre. Entre 10 et 20 images, une réduction de 10 % est accordée, plus de 20 images une réduction de 20 % est accordée. La numérisation par le client est permise, mais celui-ci doit tout de même débourser la totalité des frais.
Utilisation privée : à des fins de recherche personnelle, d’étude privée incluant les mémoires et thèses, arbres généalogiques (qui ne seront pas publiés sur le Web), et autres travaux scolaires (comprend les individus et les organismes).
Utilisation patrimoniale, éducative et pour les OSBL : domaines scolaires, musées, centres d’interprétation, journaux communautaires, sociétés d’histoire et autres organismes sans but lucratif.
Utilisation commerciale : publications, diffusion Web, films, productions audiovisuelles par des auteurs, maisons de production, organismes privés à but lucratif, journaux privés, les gouvernements, les organismes municipaux et para-municipaux.
4. Le taux horaire ne comprend pas les frais de reproduction et les frais d’envoi ou de transfert.
5. Il s’agit des frais de postes auxquels on ajoute des frais de manutention.
6. Dans le cas des envois par courriel ou postaux, ceux-ci vous seront envoyés trois semaines après la réception du paiement.
(En vigueur le 11 Novembre 2025)