Code de conduite des usagers

L’usager doit remplir et signer le registre de visite et de consultation.
Aucun appareil électronique ne peut être utilisé sans l’accord préalable du personnel du service d’archives, sauf les ordinateurs personnels.
Tous les documents doivent être manipulés avec soin.
Dans certains cas, la manipulation des documents demande de porter des gants de coton propres fournis par le service d’archives.
Le cas échéant, pour la manipulation des documents à l’unité : extraire d’abord le dossier complet de la boîte pour ensuite consulter les pièces désirées.
Consulter les dossiers, un à la fois.
Respecter l’ordre de classement des documents dans le dossier et le cas échéant l’ordre des dossiers dans la boîte. Tout document doit être replacé dans l’ordre et de la façon dont il a été trouvé.
Replacer le document dans sa pochette ou son enveloppe protectrice s’il y a lieu.
Ne pas retirer les attaches (trombone ou broche).
Respecter l’intégrité du document (ne pas plier, froisser, découper, ni salir).
Signaler au personnel tout document endommagé ou déchiré.
Le personnel du service d’archives se réserve le droit d’examiner tout contenant transporté par un usager avant qu’il quitte les lieux.
Le personnel du service d’archives se réserve le droit de limiter l’accès à quiconque refuse de se conformer à la règlementation.

Il est permis :

D’utiliser un ordinateur personnel.
D’obtenir une photocopie d’un document d’archives après en avoir fait la demande auprès du personnel du service d’archives.

Il est défendu :

De manger ou boire en présence d’archives. Étant donné l’exiguïté des lieux, il sera permis de le faire après s’être informé auprès du personnel du service d’archives de la procédure ou du lieu pour le faire.
D’écrire sur les documents, de les modifier ou d’y effacer une information.
De s’appuyer sur un document pour prendre des notes.
De sortir des documents de l’espace réservé à la consultation de ceux-ci.
D’utiliser des autocollants sur les documents d’archives (par exemple : post-it)
De faire usage d’un appareil de reproduction ou de numérisation, quel qu’il soit.
De reproduire des documents sans l’autorisation du personnel du service d’archives.
De photographier ou calquer un document.

(Mise en vigueur 4 mai 2016)